Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES MONDONS
Numéro de dépôt :
1587001
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES MONDONS
Déposée le 14 février 1990 par monsieur GRENOUILLEAU Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES MONDONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES MONDONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MONDONS est expirée depuis le 14 février 2000.
GRENOUILLEAU Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39